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Éditeur, licence et hébergement du site Débat Projecteur.
Éditeur
Débat Projecteur, société par actions simplifiée au capital de 25 000 €, inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 840 675 192. SIRET : 840 675 192 00021. TVA intracommunautaire : FR 32 840 675 192. Siège : 12 rue de la Pomme, 31000 Toulouse. Téléphone : 05 61 22 47 90. Courriel : scene@debat-projecteur-toulouse.fr.
Directeur de la publication
M. Thibault Mercier, président de la société.
Licence de spectacles
Débat Projecteur détient la licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-D-2023-007188 (catégories 2 et 3). Les œuvres sont déclarées à la SACEM et à la SACD. Une assurance responsabilité civile professionnelle couvre nos productions.
Hébergeur
Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.
Propriété intellectuelle
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Droit applicable
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